République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1811
Objet renvoyé en commission le 04.12.2008
Objet reporté le 14.11.2008
M 1811 A
Objet refusé le 06.05.2010
Objet reporté le 19.03.2010

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1811-A et objet(s) lié(s) | 6 mai 2010 - 17h
M-1811-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Guy Mettan, François Gillet, Michel Forni, Jean-Claude Ducrot, Guillaume Barazzone, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard, Mario Cavaleri, Anne-Marie von Arx-Vernon, Ivan Slatkine, Gabriel Barrillier, Michèle Ducret, Frédéric Hohl, Fabienne Gautier, Patricia Läser, Michel Ducret, Pierre Weiss, René Desbaillets, Charles Selleger, Beatriz de Candolle pour un moratoire sur l'importation des déchets étrangers et une politique de gestion des déchets étendue à l'agglomération franco-valdo-genevoise 
M-1812-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Anne Emery-Torracinta, Elisabeth Chatelain, Roger Deneys, Mariane Grobet-Wellner, Virginie Keller, Alberto Velasco, François Thion pour une clarification de la politique des déchets à Genève et dans la région 
M-1813-A Rapport de la commission ...

M 1777 et objet(s) lié(s) | 4 décembre 2008 - 17h
M 1777 Proposition de motion de M. Georges Letellier visant la mise en conformité de l'incinérateur de déchets des Cheneviers, pour l'aligner sur les normes US EPA (ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY) sur les rejets en dioxines (TCDD et TCDF), cancérigènes
M 1778 Proposition de motion de Mmes et MM. Guy Mettan, Pascal Pétroz, Anne-Marie von Arx-Vernon, Michel Forni, Jean-Claude Ducrot, Guillaume Barazzone, Mario Cavaleri, François Gillet, Béatrice Hirsch-Aellen, Jacques Baudit, Véronique Schmied, Sandra Borgeaud pour une usine des Cheneviers propre et une information transparente
M 1791 Proposition de motion de M. Georges Letellier Pour un projet de loi imposant des normes quantitatives relatives à l'émission de dioxines
M 1811 Proposition de motion de Mmes et MM. Guy Mettan, François Gillet, Michel Forni, Jean-Claude Ducrot, Guillaume Barazzone, Béatrice Hirsch-Aellen, Nelly Guichard, Mario Cavaleri, Anne-Marie von Arx-Vernon, Ivan Slatkine, Gabriel Barrillier, Michèle Ducret, Frédéric ...